[Présidentielle #1] Économie circulaire : les candidats veulent des industriels plus responsables

Si l’écologie divise la classe politique, tous les candidats à l’élection présidentielle veulent engager la France vers une économie plus circulaire, capable à la fois de préserver les ressources naturelles et de créer de la valeur sur le territoire en développant le recyclage. Objectif : "transformer un déchet en actif, un inconvénient en chance, une charge en produit", prêche François Fillon dans son programme… Une formule qui pourrait tout aussi bien figurer dans ceux de ses concurrents à la magistrature suprême. Malgré de nombreuses propositions passe-partout et tout à fait conciliables : "favoriser l’éco-conception et la sobriété" (Benoît Hamon), "créer un réseau de chaufferies alimentées par les combustibles solides de récupération" (Nicolas Dupont-Aignan), "lancer de nouvelles initiatives contre le gaspillage alimentaire avec les fédérations professionnelles concernées" (Emmanuel Macron), les candidats ont bien sûr chacun quelques idées bien à eux pour atteindre un nouveau modèle de croissance.

Dans son livret "Déchets, n’en jetons plus", Jean-Luc Mélenchon propose dès à présent un virage à 180 degrés et une application radicale du concept "zéro déchet". Aujourd’hui, "le gâchis est généralisé", regrette son programme. Pour changer la donne, il entend adosser une "règle verte" à la Constitution qui obligerait entre autre les producteurs de biens de consommation à s’interroger sur l’utilité sociale des objets qu’ils mettent sur le marché. Les industriels ne seraient alors autorisés qu’à "commercialiser des produits non jetables, réutilisables, réparables ou a minima recyclables, et utilisant des matières premières recyclées". Difficile d’imaginer cette règle appliquée à la lettre et donc de l’évaluer précisément. Jean-Luc Mélenchon détaille en revanche quelques propositions qui auraient un impact chez les industriels : de l’allongement des durées de garantie légales à l’interdiction du suremballage en passant par l’intégration d’objectifs de prévention aux dispositifs de responsabilité élargie des producteurs (REP).

HSE

Hygiène, sécurité et environnement (HSE) est un domaine d’expertise ayant pour vocation le contrôle et la prévention des risques professionnels ainsi que la prise en compte des impacts sur l’environnement de l’activité humaine. L’HSE se divise donc en deux grands domaines : l’hygiène et la sécurité au travail (autrement appelées Santé, Sécurité au travail ou SST) et l’environnement. 

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À l’autre bout de l’échiquier politique, Marine Le Pen dénonce plus sommairement l’obsolescence programmée, symbole "du libéralisme le plus effréné" et du "court-termisme". Le collectif "Nouvelle écologie" qui soutient la candidate défend lui aussi l’extension de garantie, ainsi que l’obligation pour les « constructeurs de tenir à disposition les outils nécessaires aux réparations (pièces détachées incluses) pendant une durée de cinq ans a minima ». Là encore, si une application trop stricte de cette mesure paraît difficilement envisageable, les industriels sont prévenus : les produits condamnés à être jetés au bout de quelques mois ne seraient plus en odeur de sainteté. Et programmée ou non, la plupart des candidats affirment qu'ils prendront des mesures plus ou moins coercitives contre l’obsolescence.

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Pour les pousser à changer leurs habitudes, François Fillon promet de s’attaquer à tous les maillons de la chaîne. En amont, il veut "appliquer un taux de TVA réduit sur les produits intégrant plus de 50 % de matériaux recyclés dans leur composition". En aval, il entend augmenter "à titre dissuasif, la taxe de mise en décharge payée par les entreprises ou les communes (…) en la fixant à plus de 100 euros la tonne, contre 25 euros en France actuellement". Il souhaite par ailleurs développer l’obligation faite aux entreprises de récupérer leurs produits en fin de vie, autrement dit élargir le périmètre des filières REP.

Sur un sujet analogue, "nous étendrons le système de bonus-malus sur l’éco-contribution pour favoriser les produits durables tout en pénalisant les produits néfastes pour l’environnement", prévient le programme d’Emmanuel Macron… Une proposition qui touche les produits d’ores et déjà touchés par une REP et qui pourrait par exemple s’appliquer dans le monde des emballages à la résine plastique PET opaque qui est de plus en plus utilisée par les producteurs de détergents ou de bouteilles de lait, mais qui perturbe le recyclage. Si Eco-Emballages défend pour le moment la nécessité de transformer la filière déchets pour s’adapter à la nouvelle stratégie des industriels, l’administration et les collectivités préféreraient que les entreprises privées qui choisissent le PET opaque cotisent davantage tant qu’une solution pérenne n’est pas trouvée. Le choix final qui devra probablement être tranché par le prochain ministre de l’Environnement n’a bien sûr rien d’anodin pour les metteurs en marché.